Conditions Générale

Article 1 : Généralités

La signature du bon d’inscription implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales.

Article 2 : Contenu du stage, 

 2.1 Le contenu du stage est décrit dans les fiches de présentation présentes sur le site Internet (www.rucherecole.fr) 

2.2 Lors du déroulement du stage, certaines activités proposées pourront être adaptées ou modifiées compte tenu notamment de leur dépendance étroite vis-à-vis des conditions météorologiques.

Le maître de stage tentera au mieux de proposer des prestations équivalentes. En toute hypothèse, le propriétaire de site internet www.rucherecole.fr ne pourra être tenu comme responsable de ces modifications et aucun dédommagement ne pourra être réclamé par le stagiaire. 

Article 3 : Réservations 
3.1 Les réservations sont prises en compte par Olivier Duprez dans leur ordre de réception. le site Internet www.rucherecole.fr mettra tout en œuvre pour respecter les dates de stage souhaitées par le participant. le site Internet www.rucherecole.fr confirmera l’inscription et la réalisation du stage dès réception du paiement. 

3.2 les stages cadeaux : ces montants prépayés (avec ou sans indication de date) donnent droit à la participation à un stage et sont valables pour une participation dans les 6 mois à partir de la date d’émission. Le bénéficiaire s’inscrira par Internet ou par téléphone, grâce au code qui figure sur le courrier qui lui est remis, à la date de son choix, en fonction des places disponibles le jour de l’inscription. Si le bénéficiaire ne peut pas participer pour une raison qui incombe à www.rucherecole.fr , il lui sera proposé une autre date ou le remboursement. 

Article 4 : taille du groupe

 
4.1 Certaines stages sont organisés compte tenu d’un nombre minimum de participants. Ce nombre varie d’un stage à l’autre et peut être fourni sur simple demande. Si ce nombre n’est pas atteint 6 jours avant la date prévue pour le stage, il est expressément convenu que www.apiculturenaturelle.fr ne serait pas tenu de maintenir le stage. Les sommes déjà versées seront restituées au participant ou reportées sur une autre date ou un autre stage.

4.2 Si le nombre d’inscriptions était trop élevé pour un stage, www.apiculturenaturelle.fr proposerait de nouvelles dates de stage. En cas de refus des nouvelles dates proposées, les sommes déjà versées seront intégralement restituées.

Article 5 : Prix et modalités de paiement

 
 La totalité du prix est à payer à l’inscription pour les bons-cadeaux et Paris.

 En Normandie, un acompte de 50% à l’inscription et le solde sur place pendant le stage
 

Article 6 : Conditions d'annulation

6.1 Annulation par
www.rucherecole.fr

www.rucherecole.fr pourrait être amenée à annuler le stage en cas d’impossibilité physique ou matérielle pour le maître de stage d’assurer la formation prévue.
Dans cette hypothèse, www.rucherecole.fr remboursera aux stagiaires les sommes versées, à l’exclusion de toute indemnité. 

6.2 Annulation par le stagiaire.

En retournant son bulletin d’inscription par courrier ou en le validant par Internet, le participant s’engage de manière définitive.

La réalisation de certains stages proposés est soumise à une condition d’effectif minimum (article 4). 
www.apiculturenaturelle.fr ne peut par conséquent accepter des annulations sans conserver de dédommagement. 
Si l'annulation intervient à plus de 10 jours du stage, les sommes versées seront restituées. A moins de 10 jours de la date du stage, la totalité de la somme est due. Il ne sera dû aucun remboursement si le stagiaire décide d’écourter le stage.


Article 7 : Responsabilités 

7.1 Responsabilité du stagiaire.
En retournant son bulletin d’inscription, le stagiaire reconnaît n’être atteint d’aucune maladie, infirmité, allergie rendant incompatible le bon déroulement du stage avec son état de santé. Il s’engage à respecter les consignes de sécurité qui lui seront données par le maître de stage. Chaque stagiaire devra vérifier qu'il est bien couvert à titre personnel pour l'activité choisie.

7.2 Responsabilité de
www.rucherecole.fr

www.rucherecole.fr déclare avoir souscrit une assurance responsabilité civile vie associative qui couvre « les dommages corporels, matériels, immatériels directement consécutifs à des dommages matériels et corporels garantis, causés à autrui et résultant d’un accident survenu du fait d’activités exercées par l’assuré (le stagiaire) et se déroulant au cours des stages».

rucher école le 5 avril 2016
Villa le Bosquet
14510 Gonneville sur Mer